28 janv. 2014

Syndicat Intercommunal Scolaire

Nous avions annoncé le 10 janvier dernier la réunion du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal Scolaire Périscolaire et petite enfance.
En voici le Compte Rendu :



COMPTE RENDU Conseil Syndical
du Syndicat Intercommunal Scolaire Périscolaire
et petite enfance D’AUTECHAUX
Lundi 20 janvier 2014 à 20 heures



Membres présents : Jean-Marie BLANCHON, Dominique COUR, Christine CUENOT, Marie-Christine CUENOT, Catherine MAILLOT, Gilles WEIBEL, Alain PAUTHIER, Brigitte BOURNY,

Absents excusés : Jean VUILLET, Bertrand BARRAND,

Absents : Jimmy MATHIEU, Danièle OEUVRARD,

Secrétaire de Séance : Brigitte BOURNY



ORDRE DU JOUR :


1) Approbation du Compte-rendu du Conseil Syndical du 30 octobre 2013

Accord à l'unanimité des membres présents.


2) Délibération : Décision Modificative

Le Président expose aux membres du Conseil Syndical, la nécessité d'ouvrir des crédits au compte 2315, pour permettre au Syndicat de régler les factures fournisseurs du matériel d'équipement de la micro-crèche (tables, chaises, linges, matériel de cuisine …).
Ces crédits d'un montant de 25 000 € sont ouverts dans la limite du 1/4 des crédits d'investissements ouverts au budget 2013 et seront repris en compte lors de l'établissement du budget 2014.

Accord à l'unanimité des membres présents.


3) Point sur les rythmes scolaires

Une réunion aura lieu le 31 janvier 2014 entre les différents acteurs.


4) Délibération : Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du DOUBS.

Durée du contrat : 4 ans pour un effet au 1er janvier 2015  /  Régime du contrat : capitalisation

Accord à l'unanimité des membres présents.


5) Point sur la micro-crèche

Ouverture le 02 janvier 2014.
Premières fréquentations : à hauteur de 62%.
Participation des communes sur les frais de fonctionnement, le Conseil Syndical s'oriente sur la solution suivante :
Une part fixe pour chaque commune et une facturation des heures effectuées à la crèche par les enfants identifiés dans chaque commune, relevé des heures de présence fournit par la Directrice de Familles Rurales Départementale.



Séance levée à 21h25