24 mai 2016

Prochain Conseil Municipal


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL



Jeudi 02 Juin 2016

à 20 H 00
Salle du Conseil Municipal à la Mairie


Ordre du jour :



1-  Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2016

2  -   Point sur l’eau : Délibération : demande de subvention

3  –   Délibération : accord sur le nouveau périmètre de la Communauté de Communes du Pays Baumois au 1er janvier 2017

4 –   Délibération : Tarifs location salle communale (la Trésorerie n’accepte plus des montants de facturation de moins de 10 €)

5  –   Délibération : Dissolution du Syndicat forestier du Pays de Rougemont

6  –   Délibération : Adhésion au SATE (Service d’Assistance Technique dans le domaine de l’Eau)

7  –   Délibération : Contrat photocopieur

8  –   Délibération : Horaires des N.A.P. (nouvelles activités périscolaires)

9  –   Délibération : Interdiction pour des rassemblements sauvages : « Rêve party » sur le territoire communal

Questions diverses

Le Maire,
Alain TISSERAND