SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 Octobre 2020 à 20h00
à la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Septembre 2020
2 – Présentation du projet d’un auvent au-dessus du Columbarium
3 – Présentation du 2ème projet d’implantation d’un pylône télécom sur la parcelle ZH85 située Route de Clerval
4 – Délibération n° 41/2020 : Mise à jour des plans des réseaux d’eau existants :
Schéma directeur d’assainissement
Diagnostic eau potable
5 – Délibération n° 42/2020 : Engagement certification PEFC
6 – Délibération n° 43/2020 : Opposition transfert de compétence de PLU à la CCDB
7 – Délibération n° 44/2020 : Mise à disposition de la Salle communale à Familles Rurales Les Fauvettes pour l’année 2020 : PILATES
8 – Délibération n° 45/2020 : Taux de la Taxe d’Aménagement
9 – Délibération n° 46/2020 : Délégations au Maire – Annule et remplace la délibération n° 19/2020 du 18 juin 2020
10 – Délibération n° 47/2020 : Montant définitif des AC 2020
11 – Présentation du rapport sur le prix et la qualité de service public d’assainissement non collectif 2019
Questions et Informations diverses
Le Maire,
Simon GUILLAUME