15 oct. 2013

Prochain Conseil Municipal

Vendredi 18 Octobre 2013
à 20 heures



Ordre du jour : 


1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Juin 2013

2) Délibération : Décision Modificative pour le Budget Fonctionnement

2) Délibération : Etat d’assiette des coupes de bois : exercice 2014

3) Délibération : Décision Modificative : Recette eau 2011 à imputer sur la commune

4) Délibération : Acceptation subvention A.S.L. Bois de la Côte

5) Location Salle Communale : Etat des lieux

6) Délibération : Convention A.T.E.S.A.T. Année 2013

7) Délibération : Location Année 2014 : droit de chasse sur la commune de VOILLANS

8) Délibération : Affouage à compter de 2014

9) Délibération : Reliure registre d’Etat Civil (2003 – 2012)

10) Installation d’un dispositif provisoire pour le rétrécissement de la chaussée sur la route de Clerval (entrée et sortie)



Questions diverses



Le Maire,

Alain TISSERAND