9 déc. 2013

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 13 décembre à Voillans


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL





Vendredi 13 décembre 2013

à 20 heures

Ordre du jour :



1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2013

2) Délibération : Décision Modificative

3) Délibération : Décision Modificative

4) Délibération : Elections de 2 titulaires et 3 suppléants au Conseil Communautaire pour faire partie de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

5) Délibération : annule et remplace délibération du 11/10/2012 : classement des voies communales

6) Délibération : Règlement du cimetière, columbarium et jardin du souvenir



Questions diverses



Le Maire,

Alain TISSERAND