29 août 2016

Doubs Central : Enquête publique SCot





La Mairie vous informe :

 l’enquête publique relative au projet de SCoT du Doubs central 
arrêté le 28 avril dernier 
se tiendra du lundi 5 septembre 2016 à 9h00 au vendredi 7 octobre 2016 à 19h00.





Ajouter une légende




En savoir plus
Tous les éléments relatifs à cette enquête, y compris les éléments du dossier d’enquête, sont consultables
Doubs Central