5 févr. 2015

Conseil Syndical Scolaire et Périscolaire

COMPTE RENDU Conseil Syndical
du Syndicat Scolaire et Périscolaire D’AUTECHAUX 
Jeudi 29 janvier 2015 à 20 h 00
Salle Socioculturelle d'Autechaux


Membres Présents : Gilles WEIBEL, Sophie LEPARLIER, Patricia GALLIOT, Séverine GIGON, Xavier POSTIF, Yann BONNET, Marie-Christine CUENOT, Emilie FEUVRIER, Laura GLEIZE, Marie-Laure BOUTIN

Membres excusés : Alain PAUTHIER et François GOGUILLOT

Secrétaire de Séance : Xavier POSTIF

Etaient invités les Maires des 6 communes
Etaient présents : Patricia GALLIOT, Gilles WEIBEL et Didier CUENOT
Etait excusé : Alain TISSERAND

ORDRE DU JOUR :

1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Syndical du 29 septembre 2014
Approuvé à l'unanimité des membres présents.

2 -  Délibération : Adhésion au C.N.A.S. (Comité National d'Actions Sociales) pour le personnel du S.I.S.P.P.E. et nomination d'un délégué élu 
Vote pour l'adhésion au C.N.A.S. : Voix POUR = 9   Voix CONTRE = 0   Abstention = 1
Le coût de l'adhésion représente la somme de 60,35 € par personne.
Madame Patricia GALLIOT est élue déléguée élu du CNAS à l'unanimité des membres présents.

3 - Délibération : Achat anti pince-doigts 
L’exposé de la Présidente entendu, le Conseil Syndical autorise la Présidente à signer le devis de l'entreprise TVM International pour un montant de 733,50 € HT pour l'achat d'anti pince-doigts pour équiper 9 portes à l'école maternelle d'AUTECHAUX.
Accord à l'unanimité des membres présents.

4 - Point sur le budget des T.A.P. (Temps d'Activités Périscolaire) ainsi que sur son incidence budgétaire et communication sur le budget du S.I.S.P.P.E.
La présidente expose le budget présenté par Familles Rurales " Les Fauvettes".  Le montant de la subvention qui leur sera attribué passe de 94 745 €  à 108 222,39 €.
Cette augmentation est due pour partie à l’augmentation annuelle des coûts de fonctionnement et pour partie au coût des T.A.P. (incidence des TAP environ 11 000 euros).

QUESTIONS DIVERSES :

A- Ecole Maternelle : Vérification de l'alarme en cours

B- Mise à disposition des locaux à Familles Rurales "Les Fauvettes" : Suite à la demande de Familles Rurales Départementale, il a été décidé d'appliquer la révision du loyer de la mise à disposition des locaux (telle qu'elle est prévue à la Convention).

C- Micro-Crèche : La correction de la plaque à l'effigie des partenaires financiers de la Micro-Crèche est commandée (96,00 € H.T.) 


Séance levée à 21h45