28 sept. 2014

Prochain Conseil Municipal


SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL




Vendredi 03 Octobre 2014
à 20 H 00
Salle du Conseil Municipal à la Mairie


Ordre du jour : 

1  –   Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 20 Juin 2014

2  –   Délibération : Décision modificative

3 –   Délibération : Soutien de la commune au Conseil Général du Doubs et à son maintien dans l’organisation territoriale

4 –   Délibération : Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur la baisse massive des dotations de l’Etat

5  –   Délibération : Classement de la voirie communale

6  –   Délibération : Coupe de bois – année 2015

7  –   Délibération : Rue des Mines : Interdiction à la circulation à tous véhicules
Sauf riverains : mise place de bornes escamotables

8  –   Délibération : Révision tarifs location de la salle communale



Questions diverses

Le Maire,

Alain TISSERAND