SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 03 Octobre 2014
à 20 H 00
Salle du Conseil Municipal à la Mairie
Ordre du jour :
1 – Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 20 Juin 2014
2 – Délibération : Décision modificative
3 – Délibération : Soutien de la commune au Conseil Général du Doubs et à son maintien dans l’organisation territoriale
4 – Délibération : Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur la baisse massive des dotations de l’Etat
5 – Délibération : Classement de la voirie communale
6 – Délibération : Coupe de bois – année 2015
7 – Délibération : Rue des Mines : Interdiction à la circulation à tous véhicules
Sauf riverains : mise place de bornes escamotables
8 – Délibération : Révision tarifs location de la salle communale
Questions diverses
Le Maire,
Alain TISSERAND